Procès-verbal du conseil municipal du 11 février 2026

    Date de la séance : 11/02/2026
    Procès-verbal du conseil municipal du 11 février 2026
    - Suppression d'un poste d'adjoint technique à temps partiel
    - Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du personnel
    - Convention cadre d'appui aux communes
    - Convention de subvention au CLIC du CCAS de Châlons en Champagne
    - Attribution de subventions aux associations
    - Second débat des orientations du PADD
    - Prise d'acte du projet de réglement graphique du PLUI
    - Aménagement des ateliers municipaux

    Procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2026

    Date de la séance : 30/03/2026
    Procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2026
    - Création des commissions et délégation aux instances et commissions communales
    - Indemnité de fonction des élus

    Procès-verbal du conseil municipal du 29 avril 2026

    Date de la séance : 29/04/2026
    Procès-verbal du conseil municipal du 29 avril 2026
    - Approbation du compte financier unique 2025
    - Affectation de résultat
    - Taux d'imposition communaux
    - Amortissements des travaux de renforcement de réseau au poste "Cimetière et d'effacement de réseau de télécommunication sous la maîtrise d'oeuvre du SIEM"
    - Amortissements des travaux de rénovation de l'éclairage public suite à l'effacement des réseaux rue des lombards
    - Proposition et vote du budget primitif 2026
    - Vote de la fongibilité des crédits
    - Admission en non-valeur
    - Proposition de nom pour la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
    - Formation des élus
    - Choix des forains pour la fête patronale

    Procès-verbal du conseil municipal du 15 juillet 2026

    Date de la séance : 15/07/2026
    Procès-verbal du conseil municipal du 15 juillet 2026
    - Rétrocession d'une concession au cimetière
    - Débat portant sur les garanties accordées en matière de protection sociale complémentaire
    - Désignation du délégué élu au Comité National d'Action Sociale
    - Désignation des membres de la commission de contrôle de la liste électorale
    - Achat d'un tracteur
    - Travaux de voirie

    Procès-verbal du conseil municipal du 23 septembre 2026

    Date de la séance : 23/09/2026
    Procès-verbal du conseil municipal du 23 septembre 2026
    - Décision budgétaire modificative
    - Abrogation et remplacement de la délibération no 2813 relative au renouvellement du bail de location des terres communales
    - Présentation de l'étude relative à la vidéoprotection
    - Information sur le foncier rural