Comptes-rendus des conseils municipaux

- Taxe d'aménagement
- Gestion de l'éclairage public
- Décisions budgétaires modificatives
- Transferts de crédits
- Demande d'emplacements pour un épicerie ambulante
- Recrutement d'un agent contractuel non permanent

- Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
- Demande de subvention au Conseil Régional
- Budget : Décision modificative
- Point sur les subventions
- Etude de devis
- Divers

- Renouvellement du bail de location des terres communales
- Création d'un poste d'agent technique
- Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du personnel
- Péniche Night and Day
- Marché artisanal
- Aménagement des ateliers municipaux
- Transfert de crédits
- Rapport d'activité de la CAC

- Délégation aux instances et commissions communales
- Indemnité de fonction des élus

- Financement du projet de salle socio-culturelle

- Document unique
- Compte administratif et compte de gestion 2017
- Taux d'imposition communaux
- Subventions communales
- Propositions et vote du budget 2018
- Questions diverses

- Suppression d'un poste d'adjoint technique à temps partiel
- Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du personnel
- Convention cadre d'appui aux communes
- Convention de subvention au CLIC du CCAS de Châlons en Champagne
- Attribution de subventions aux associations
- Second débat des orientations du PADD
- Prise d'acte du projet de réglement graphique du PLUI
- Aménagement des ateliers municipaux

- Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées et attribution de compensation
- Avenants aux marchés de travaux de la salle socio culturelle
- Rapport d'activité de la communauté d'Agglomération de Chalons
- Déclassement de parcelle rue du brabant
- Location de chasse à l'ACCA
- Location d'un emplacement rucher
- Subvention coopérative scolaire
- Organisation de l'inauguration de la nouvelle salle

- Zone france ruralité revitalisation
- Zone d'accélération des énergies renouvelables
- Projet de zonage des eaux pluviales
- Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées et attribution de compensation
- Questions diverses
- Recensement

- Recrutement d'un agent contractuel non permanant

- étude de devis
- convention d'adhésion à la prestation santé des agents communaux
- accord local de gouvernance CAC
- accès parcelles chemin de la Carrière
- Questions diverses

- Transfert de crédits
- Recrutement d'un agent contractuel non permanant
- Permanences bureau de vote

- Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées et attribution de compensation
- Echange parcellaire rue Brabant
- Adoption de la nomenclature budgétaire et compatable M57
- Modification de la durée hebdomadaire d'un agent à temps complet
- Tarifs de location de la nouvelle salle des fêtes

- Budgets
- Syndicat de démoustication

- Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées et attribution de compensation.
- Subvention à l'association familles rurales.
- Modification des statuts de la communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne.
- Salle socio-culturelle, résultat de l'analyse des offres.
- Travaux à la halte nautique.
- Travaux de renforcement de réseau électrique et effacement de réseau.

- Transfert de la compétence PLU à la communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
- Retrait de la commune de Fagnières du Syndicat intercommunal de démoustication
- Demande de subvention à l'ONACVG
- Collecte des bouchons plastiques
- Indemnités des élus
- Budget communal
- Approbation du compte de gestion
- Affectation de résultat
- Taux d'imposition communaux
- Subvention communales
- Proposition et vote du budget primitif 2021

- Choix de forains pour la fête patronale
- Mandat au centre de gestion pour la protection sociale complémentaire des agents
- Prime pouvoir d'achat
- Location/prêt des tables et chaises
- Possibilité de logement dans la zone artisanale
- Demande d'installation d'un distributeur de fleurs
- Budget communal
- Approbation des comptes de gestion
- Affectation de résultat
- Taux d'imposition communaux
- Subventions communales
- Proposition et vote du budget primitif
- Amortissement de subvention versée à la CAC

- Achat parcelle future salle des fêtes.
- Implantation pour raccordement fibre optique.
- Ouverture de crédits.
- Forains fête patronale.
- Demande de travaux d'aménagement d'accès chemin de la carrière.
- Local rue Albert Barré.
- Questions diverses.

- Salle des Fêtes - Demande de subventions
- Permanences Bureau de vote pour les élections Départementales
- Permis de démolir Bâtiments 13 rue de Châlons et Foyer
- Point sur le transfert de compétences Eau potable
- Questions diverses

- Rétrocession d'une concession au cimetière
- Débat portant sur les garanties accordées en matière de protection sociale complémentaire
- Désignation du délégué élu au Comité National d'Action Sociale
- Désignation des membres de la commission de contrôle de la liste électorale
- Achat d'un tracteur
- Travaux de voirie

- Mise à jour du PCS (Plan Communal de Sauvegarde)
- Correspondant sécurité routière
- Etudes de projets
- Syndicat de Démoustication
- Questions diverses

- Demande de DETR
- Etude de devis en cours
- Mise à jour du tableau vert des voiries
- Questions diverses

- Ouverture de crédit
- Subventions communales 2021
- Reprise de concessions au cimetière
- Installation d'un distributeur de pizzas
- Devenir du bâtiment modulaire
- Syndicat de démoustication

- Budget communal - Approbation du compte administratif
- Affectation de résultat
- Taux d'imposition communaux
- Subventions communales
- Proposition et vote du budget primitif 2020
- Délégation au Maire de certaines attributions
- Délégation de pouvoir au Maire en matière juridique
- Commission de contrôle des élections
- Modification de la mise en place de RIFSEEP et du CIA

- Rapport de la CLECT et attribution de compensation
- Rétrocession d'une concession au cimetière
- Etude pour l'installation d'un système de vidéoprotection
- Sonorisation de la salle des fêtes

- Présentation de l'association "Le souvenir Français" 
- Recensement de la population 
- Annulation de délibération 
- Aménagement de la salles des fêtes 
- Questions diverses

- Extension du réseau basse tension rue de Chalons
- Renforcement de réseau au poste "Chavignaud"

- Composition du futur conseil communautaire
- Avancement de grade d'adjoint technique
- Vidéo-surveillance

- Projet de salle des fêtes, choix d'un assistant à maîtrise d'ouvrage
- Etude de devis

- Ouverture de crédits
- Poste Adjoint Technique principal 2e classe
- Permanences élections municipales
- Modification d'adresse
- Adhésion au groupement de commande Communauté d'Agglomération - Signalisation
- Forains
- Questions diverses

- Présentation par l'association Histoire et Patrimoine du projet de panneau
- Projet de Pumptrack
- Rapport de la Commission Locale d'évaluation des Charges transférées et attribution de compensation
- Rapport d'activité des services de la Communauté d'agglomération pour l'année 2019
- Location de chasse à l'ACCA
- Location d'un emplacement pour un rucher
- Budget : Décision modificative
- Groupement de commande électricité
- Encaissement d'un remboursement de frais d'enlèvement d'immondices
- Suppression d'un poste d'agent d'entretien
- Etude de devis
- Déménagement du Foyer

- Redevance d'occupation du domaine public par Losange Fibre
- Transfert de compétence du CCAS
- Devenir de la salle des fêtes actuelle
- Taxe d'aménagement au profit de la Communauté d'Agglomération
- Mise à jour du plan Départemental des itinéraires de randonnées
- Rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération
- Indemnités des élus
- Proposition de déploiement d'une station de recharge

- Choix de nom de rue
- Aménagement d'un croisement
- Choix des forains
- Location garage
- Food Truck
- Traitement anti moustiques

- Suppression de la délibération n°27874
- Création d'un emploi permanent de rédacteur
- Modification du régime indemnitaire

- Débat des orientations du Plan d'Aménagement et de Développement Durable du PLUI
- Convention de partenariat pour une nouvelle mutuelle santé ouverte aux habitants de la commune
- Création d'une police intercommunale
- Création de poste d'adjoint administratif
- Création de poste d'adjoint technique
- Aménagement du temps de travail
- Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
- Rapport d'activité de la CAC
- Décision budgétaire modificative
- Location de chasse à l'ACCA
- Location d'un emplacement pour un rucher
- Questions diverses
- Travaux au cimetière

- Décision budgétaire modificative
- Abrogation et remplacement de la délibération no 2813 relative au renouvellement du bail de location des terres communales
- Présentation de l'étude relative à la vidéoprotection
- Information sur le foncier rural

- Avenants aux marchés de travaux de la salle socio culturelle 
- Recrutement d'un agent contractuel non permanant 
- Modification des horaires de l'agent d'entretien 
- Rétrocession d'une concession de cimetière 
- Subventions complémentaires

- Travaux de signalisation routière horizontale
- Permanences bureau de vote

- Désignation des membres aux comités locaux géographiques - Syndicats des rivières
- Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées par la Communauté d'Agglomération de Châlons
- Questions diverses

- Demande de subventions
- Etude de devis
- Renforcement et effacement de réseau

- Réaménagement d'emprunt garanti
- Projet de périmètre du nouveau syndicat du bassin de la Marne Moyenne
- Désignation d'un conseiller municipal pour la commission de contrôle des listes électorales
- Questions diverses

- Forains fête patronale.
- Institution d'autorisation préalable aux locations saisonnières.
- Manifestations.
- Subventions aux associations.
- Local jeunes.
- Occupation du domaine public.
- Etude de devis.
- Questions diverses.

- Demande de distributeur de produits fermiers
- Demande de location de salle
- Rapport de la CLECT
- Transfert de crédits
- Questions diverses

- Approbation du compte financier unique 2025
- Affectation de résultat
- Taux d'imposition communaux
- Amortissements des travaux de renforcement de réseau au poste "Cimetière et d'effacement de réseau de télécommunication sous la maîtrise d'oeuvre du SIEM"
- Amortissements des travaux de rénovation de l'éclairage public suite à l'effacement des réseaux rue des lombards
- Proposition et vote du budget primitif 2026
- Vote de la fongibilité des crédits
- Admission en non-valeur
- Proposition de nom pour la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
- Formation des élus
- Choix des forains pour la fête patronale

- Recrutement d'un agent contractuel non permanant 

- Marché d'assurance des risque statutaires
- Réaménagement d'emprunt PLI
- Changement d'opérateur pour la transition des actes et actes budgétaires
- Location Rucher et à l'ACCA
- Renouvellement du bail des terres communales
- Questions diverses

- Extension de la zone d'activité
- Modification de l'amortissement de la participation financière au centre de secours de Tours sur Marne
- Permanences bureau de vote

- Création des commissions et délégation aux instances et commissions communales
- Indemnité de fonction des élus

- Achat de la parcelle du chemin d'exploitation N°42
- Location de chasse à l'ACCA
- Location d'un emplacement rucher
- Vente de bois
- Projet d'aménagement de la Véloroute V52
- Questions diverses