Procès-verbal du conseil municipal du 21 septembre 2022
Date de la séance : 21/09/2022Procès-verbal du conseil municipal du 21 septembre 2022
- Redevance d'occupation du domaine public par Losange Fibre
- Transfert de compétence du CCAS
- Devenir de la salle des fêtes actuelle
- Taxe d'aménagement au profit de la Communauté d'Agglomération
- Mise à jour du plan Départemental des itinéraires de randonnées
- Rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération
- Indemnités des élus
- Proposition de déploiement d'une station de recharge
- Transfert de compétence du CCAS
- Devenir de la salle des fêtes actuelle
- Taxe d'aménagement au profit de la Communauté d'Agglomération
- Mise à jour du plan Départemental des itinéraires de randonnées
- Rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération
- Indemnités des élus
- Proposition de déploiement d'une station de recharge
Procès-verbal du conseil municipal du 01 juin 2022
Date de la séance : 01/06/2022Procès-verbal du conseil municipal du 01 juin 2022
- Taxe d'aménagement
- Gestion de l'éclairage public
- Décisions budgétaires modificatives
- Transferts de crédits
- Demande d'emplacements pour un épicerie ambulante
- Recrutement d'un agent contractuel non permanent
- Gestion de l'éclairage public
- Décisions budgétaires modificatives
- Transferts de crédits
- Demande d'emplacements pour un épicerie ambulante
- Recrutement d'un agent contractuel non permanent
Procès-verbal du conseil municipal du 13 avril 2022
Date de la séance : 13/04/2022Procès-verbal du conseil municipal du 13 avril 2022
- Budgets
- Syndicat de démoustication
- Syndicat de démoustication
Procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2022
Date de la séance : 30/03/2022Procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2022
- Extension de la zone d'activité
- Modification de l'amortissement de la participation financière au centre de secours de Tours sur Marne
- Permanences bureau de vote
- Modification de l'amortissement de la participation financière au centre de secours de Tours sur Marne
- Permanences bureau de vote
Procès-verbal du conseil municipal du 26 janvier 2022
Date de la séance : 26/01/2022Procès-verbal du conseil municipal du 26 janvier 2022
- Demande de subventions
- Etude de devis
- Renforcement et effacement de réseau
- Etude de devis
- Renforcement et effacement de réseau