Procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2020

    Date de la séance : 16/12/2020
    Procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2020
    - Mise à jour du PCS (Plan Communal de Sauvegarde)
    - Correspondant sécurité routière
    - Etudes de projets
    - Syndicat de Démoustication
    - Questions diverses

    Procès-verbal du conseil municipal du 21 octobre 2020

    Date de la séance : 21/10/2020
    Procès-verbal du conseil municipal du 21 octobre 2020
    - Présentation par l'association Histoire et Patrimoine du projet de panneau
    - Projet de Pumptrack
    - Rapport de la Commission Locale d'évaluation des Charges transférées et attribution de compensation
    - Rapport d'activité des services de la Communauté d'agglomération pour l'année 2019
    - Location de chasse à l'ACCA
    - Location d'un emplacement pour un rucher
    - Budget : Décision modificative
    - Groupement de commande électricité
    - Encaissement d'un remboursement de frais d'enlèvement d'immondices
    - Suppression d'un poste d'agent d'entretien
    - Etude de devis
    - Déménagement du Foyer

    Procès-verbal du conseil municipal du 02 septembre 2020

    Date de la séance : 02/09/2020
    Procès-verbal du conseil municipal du 02 septembre 2020
    - Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
    - Demande de subvention au Conseil Régional
    - Budget : Décision modificative
    - Point sur les subventions
    - Etude de devis
    - Divers

    Procès-verbal du conseil municipal du 17 juin 2020

    Date de la séance : 17/06/2020
    Procès-verbal du conseil municipal du 17 juin 2020
    - Budget communal - Approbation du compte administratif
    - Affectation de résultat
    - Taux d'imposition communaux
    - Subventions communales
    - Proposition et vote du budget primitif 2020
    - Délégation au Maire de certaines attributions
    - Délégation de pouvoir au Maire en matière juridique
    - Commission de contrôle des élections
    - Modification de la mise en place de RIFSEEP et du CIA

    Procès-verbal du conseil municipal du 03 juin 2020

    Date de la séance : 03/06/2020
    Procès-verbal du conseil municipal du 03 juin 2020
    - Délégation aux instances et commissions communales
    - Indemnité de fonction des élus

    Procès-verbal du conseil municipal du 19 février 2020

    Date de la séance : 19/02/2020
    Procès-verbal du conseil municipal du 19 février 2020
    - Ouverture de crédits
    - Poste Adjoint Technique principal 2e classe
    - Permanences élections municipales
    - Modification d'adresse
    - Adhésion au groupement de commande Communauté d'Agglomération - Signalisation
    - Forains
    - Questions diverses

    Procès-verbal du conseil municipal du 15 janvier 2020

    Date de la séance : 15/01/2020
    Procès-verbal du conseil municipal du 15 janvier 2020
    - Salle des Fêtes - Demande de subventions
    - Permanences Bureau de vote pour les élections Départementales
    - Permis de démolir Bâtiments 13 rue de Châlons et Foyer
    - Point sur le transfert de compétences Eau potable
    - Questions diverses